Déposée le 17 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « UN PRO SINON RIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France.
La marque UN PRO SINON RIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVAL, SAS - Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 399198043
CEVAL - Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446947 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21
Appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz, machines électriques à souder, chalumeaux à découper ou à souder à gaz, lampes à souder Electrodes pour la soudure, appareils et fers à souder électriques, masque de soudeur, batteries électriques, batteries d'allumage, batteries d'anode, chargeurs de batterie électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant électrique Appareils de chauffage, de production de vapeur et de cuisson électriques ou à gaz, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage électriques, à pile ou au gaz, lampes à souder à gaz, lampes à braser et lampes à arc.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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